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Marques déposées par RAPENEAU Jean François
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RENEE LE ROY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RENEE LE ROY
RAPENEAU Jean François

Numéro de dépôt :
3571372
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RENEE LE ROY de RAPENEAU Jean François

Présentation de la marque RENEE LE ROY

Déposée le 22 avril 2008 par RAPENEAU Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENEE LE ROY »

Le déposant est RAPENEAU Jean François domicilié(e) 3, d'Ambonnay,51150 BOUZY - 51150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RAPENEAU Jean François a également déposé les autres marques suivantes : GUERNER , BICHAT


RAPENEAU Jean François - 3, d'Ambonnay,51150 BOUZY - 51150 - France


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet total n°491218 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 19 février 2009 - Rejet total n°491219 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.